Nouveaux outils permettant de déterminer les classifications douanières dans le HTSUS

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Numéro 78, 3 décembre 2008

La détermination de la bonne classification douanière d’un produit peut être pénible; cependant, de nouveaux outils disponibles sur le site Web de l’U.S. International Trade Commission (USITC) peuvent vous faciliter la tâche. L’USITC invite les commerçants à utiliser les nouveaux outils et à lui fournir des commentaires.

Les nouveaux outils sont plus rapides et plus conviviaux que les versions précédentes. Comme les versions antérieures, ils effectuent des recherches en ligne conventionnelles dans les chapitres du HTSUS, ainsi que dans les notes des chapitres et des articles. Ils possèdent également des hyperliens par rubrique vers le système de décisions en ligne de l’U.S. Customs (CROSS), permettant de consulter les décisions exécutoires connexes. De plus, les outils possèdent de nouvelles caractéristiques intéressantes, par exemple :

• Davantage d’écrans d’« Aide » sur différentes fonctions
• Fonction Acrobat Connect pour les réunions en ligne
• Une recherche par numéro de registre CAS;
• Des sauts par rubrique vers les tarifs temporaires associés du chapitre 99;
• Une fonction de thésaurus qui permet les recherches par nom moderne;
• Une navigation beaucoup plus rapide d’un chapitre à l’autre;
• Des hyperliens vers les notes des chapitres;
• De meilleures fonctions d’impression.

Essayez le nouvel outil de référence en ligne de HTS à l’adresse suivante : http://hts.usitc.gov/

L’ITC aimerait obtenir vos commentaires à ce sujet. Veuillez envoyer vos commentaires ou vos suggestions à l’adresse David.lundy@usitc.gov

Ce numéro de Pleins Feux a été rédigé par Ron Reuben, conseiller en matière de conformité à la réglementation et aux douanes de DHL Global Forwarding.